77431_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS"


Informations

Nom du document DU_77431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Maillage 77431 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2026 à 08:18
Publié le 30/09/2026 à 11:25
Mis à jour le 30/09/2026 à 11:25
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 77431_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-44802d7ca9c244084411721eb09a1ec5
Producteur Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77431
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6276269,48.2375867,2.7073943,48.2919152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77431_procedure_20251209.pdf Procédure
77431_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
77431_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
77431_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
77431_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77431_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
77431_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
77431_info_lin_19_1_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77431_info_lin_19_2_20251209.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77431_info_surf_14_20251209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77431_info_surf_1_20251209.pdf Site patrimonial remarquable
77431_info_surf_ppri_1_20251209.pdf Info surf ppri 1
77431_info_surf_ppri_2_20251209.pdf Info surf ppri 2
77431_liste_sup_20251209.pdf Liste sup
77431_notice_19_20251209.pdf Notice 19
77431_plan_sup_1_20251209.pdf Plan sup 1
77431_plan_sup_2_20251209.pdf Plan sup 2
77431_orientations_amenagement_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@spln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@spln.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77431 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 9 décembre 2025.

      77431_PLU_MS2_20251209  
77431_20251209_delib_approbation_MS2_20251209.pdf