38265_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS"


Informations

Nom du document DU_38265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS
Maillage 38265 LA MOTTE-D'AVEILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 15:39
Publié le 29/12/2025 à 15:56
Mis à jour le 29/12/2025 à 15:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38265_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4484494763040cf665d55ab7fe1e7080
Producteur Mairie de la Motte-d'Aveillans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38265
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.717724,44.9137916,5.7604961,44.9782779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38265_procedure_20230327.pdf Procédure
38265_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
38265_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
38265_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38265_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
38265_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
38265_carte_aleas_naturels_20251218.pdf Carte aleas naturels
38265_carte_sup_20251218.pdf Carte sup
38265_droit_preemption_urbain_20251218.pdf Droit preemption urbain
38265_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
38265_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
38265_pdg_sup_20251218.pdf Pdg sup
38265_reglementation_boisements_20251218.pdf Reglementation boisements
38265_sdaep_20251218.pdf Sdaep
38265_sup_as1_captages_20251218.pdf Sup as1 captages
38265_sup_pm1_pprm_20251218.pdf Sup pm1 pprm
38265_zonage_assainissement_eu_20251218.pdf Zonage assainissement eu
38265_zonage_eaux_pluviales_20251218.pdf Zonage eaux pluviales
38265_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Motte-d'Aveillans
Téléphone : Aucun
Courriel : urbalamotte@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbalamotte@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38265 LA MOTTE-D'AVEILLANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 18 décembre 2025.

      38265_PLU_MS1_20251218  
38265_20250320_delib_prescription_MS1_20251218.pdf
38265_20250620_avis_EE1_20251218.pdf
38265_20250916_decision_EE1_20251218.pdf
38265_20250916_delib_objectifs_et_modalites1_20251218.pdf
38265_20251218_delib_approbation_MS1_20251218.pdf