01244_PLU_20221220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEXIMIEUX"


Informations

Nom du document DU_01244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEXIMIEUX
Maillage 01244 MEXIMIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 15:08
Publié le 21/03/2023 à 10:44
Mis à jour le 21/03/2023 à 10:44
Statut
Version 10
Nom de l'archive 01244_PLU_20221220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44b66bd7bd6c5fe150fac781ae896c1f
Producteur Service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEXIMIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1749333,45.8792329,5.2483034,45.9301674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01244_procedure_20221220.pdf Procédure
01244_rapport_1_20221220.pdf Partie 1
01244_rapport_2_20221220.pdf Partie 2
01244_rapport_3_20221220.pdf Partie 3
01244_padd_20221220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01244_prescription_surf_05_00_20221220.pdf Emplacement réservé
01244_reglement_20221220.pdf Règlement écrit
01244_reglement_graphique_1_20221220.pdf Règlement graphique 1
01244_reglement_graphique_2_20221220.pdf Règlement graphique 2
01244_reglement_graphique_3_20221220.pdf Règlement graphique 3
01244_info_lin_19_01_1_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01244_info_lin_19_01_2_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01244_info_lin_19_01_3_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01244_info_lin_19_01_4_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01244_info_lin_19_01_5_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01244_info_lin_19_01_6_20221220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01244_info_surf_08_00_20221220.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01244_info_surf_14_00_20221220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01244_info_surf_99_00_1_20221220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01244_info_surf_99_00_2_20221220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01244_info_surf_99_00_3_20221220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01244_info_surf_99_00_4_20221220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01244_info_surf_99_00_5_20221220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01244_liste_annexes_20221220.pdf Liste annexes
01244_liste_sup_20221220.pdf Liste sup
01244_plan_sup_20221220.pdf Plan sup
01244_orientations_amenagement_20221220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@mairie-meximieux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@mairie-meximieux.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.