28415_PLU_20230929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMEUX-SUR-EURE"


Informations

Nom du document DU_28415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMEUX-SUR-EURE
Maillage 28415 VILLEMEUX-SUR-EURE
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 11:07
Publié le 18/07/2025 à 11:31
Mis à jour le 18/07/2025 à 11:31
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 28415_PLU_20230929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44db12730dca654f1488ee3f7a14f0ee
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMEUX-SUR-EURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28415
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4182024,48.6404082,1.49825,48.6952662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28415_Procedure_20230929.pdf Procedure
28415_rapport_1_20230929.pdf Partie 1
28415_rapport_2_20230929.pdf Partie 2
28415_rapport_3_20230929.pdf Partie 3
28415_rapport_4_20230929.pdf Partie 4
28415_PADD_20230929.pdf PADD
28415_reglement_20230929.pdf Règlement écrit
28415_reglement_graphique_1_20230929.pdf Règlement graphique 1
28415_reglement_graphique_2_20230929.pdf Règlement graphique 2
28415_reglement_graphique_3_20230929.pdf Règlement graphique 3
28415_Carte_TVB_20230929.pdf Carte TVB
28415_Contraintes_plan_20230929.pdf Contraintes plan
28415_info_lin_19_01_10_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
28415_info_lin_19_01_1_20230929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28415_info_lin_19_01_2_20230929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28415_info_lin_19_01_3_20230929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28415_info_lin_19_01_4_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
28415_info_lin_19_01_5_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
28415_info_lin_19_01_6_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
28415_info_lin_19_01_7_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
28415_info_lin_19_01_8_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
28415_info_lin_19_01_9_20230929.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
28415_info_lin_19_02_1_20230929.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
28514_info_surf_99_00_1_20230929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28415_orientations_amenagement_1_20230929.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.