97217_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN"



Informations

Nom du document DU_97217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN
Maillage 97217 LE MARIN
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 19:44
Publié le 15/07/2025 à 20:05
Mis à jour le 15/07/2025 à 20:05
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 97217_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44e8cd4674c9dd85da58c6573c9de9a7
Producteur C2R Urbanisme & Habitat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MARIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97217
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.9074225,14.447872,-60.8104236,14.5165986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97217_procedure_20230525.pdf Procédure
97217_rapport_1_20230525.pdf Partie 1
97217_rapport_2_20230525.pdf Partie 2
97217_PADD_20230525.pdf PADD
97217_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
97217_reglement_graphique_0_20230525.pdf Tableau d’assemblage
97217_reglement_graphique_1_20230525.pdf Règlement graphique 1
97217_info_surf_04_00_20230525.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
97217_info_surf_33_00_20230525.pdf Droit de préemption commercial,
97217_liste_annexes_20230525.pdf Liste annexes
97217_liste_sup_20230525.pdf Liste sup
97217_plan_sup_20230525.pdf Plan sup
97217_prescription_surf_01_00_20230525.pdf Espace boisé classé
97217_prescription_surf_05_00_20230525.pdf Emplacement réservé
97217_prescription_surf_07_04_20230525.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
97217_prescription_surf_31_07_20230525.pdf Parties naturelles des sites inscrits ou classés
97217_reglement_sup_pm_20230525.pdf Reglement sup pm

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : C2R Urbanisme & Habitat
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.