42078_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CROZET"



Informations

Nom du document DU_42078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CROZET
Maillage 42078 LE CROZET
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 09:26
Publié le 18/12/2024 à 12:01
Mis à jour le 18/12/2024 à 12:01
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 42078_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-451856b5db6f429da744b26ef4475030
Producteur Mairie de Le Crozet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CROZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42078
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.807834,46.1519215,3.8684257,46.1956105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42078_procedure_20241128.pdf Procédure
42078_rapport_20241128.pdf Rapport
42078_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42078_prescription_surf_05_20241128.pdf Emplacement réservé
42078_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
42078_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
42078_info_lin_19_01_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42078_info_lin_19_02_20241128.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42078_info_lin_19_03_20241128.pdf Info lin 19 03
42078_info_pct_16_20241128.pdf Site archéologique
42078_info_surf_14_20241128.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42078_info_surf_16_20241128.pdf Site archéologique
42078_info_surf_19_20241128.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42078_info_surf_99_01_20241128.pdf autre relevant de la loi littoral
42078_liste_sup_20241128.pdf Liste sup
42078_plan_sup_20241128.pdf Plan sup
42078_zppaup_20241128.pdf Zppaup
42078_oap_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Crozet
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.le.crozet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.le.crozet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.