31162_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_31162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONNEVILLE
Maillage 31162 DONNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 10:30
Publié le 16/01/2023 à 11:29
Mis à jour le 16/01/2023 à 11:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31162_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-451f7fdfd27dad3531f3d0ae38f2d108
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.5362627,43.4625164,1.5648434,43.483009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 06/12/2022
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31162_procedure_20221206.pdf Procédure
31162_rapport_1_20221206.pdf Partie 1
31162_rapport_2_20221206.pdf Partie 2
31162_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31162_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
31162_reglement_graphique_20221206.pdf Règlement graphique
31162_1annexes_sanitaires_20221206.pdf 1annexes sanitaires
31162_2sup_20221206.pdf 2sup
31162_3droit_preemption_urbain_20221206.pdf 3droit preemption urbain
31162_4arrete_classement_sonore_20221206.pdf 4arrete classement sonore
31162_5cahier_recommandations_20221206.pdf 5cahier recommandations
31162_7etude_amendement_dupont_20221206.pdf 7etude amendement dupont
31162_8charte_qualite_habitat_sicoval_20221206.pdf 8charte qualite habitat sicoval
31162_orientations_amenagement_20221206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.