57091_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIESBRUCK"



Informations

Nom du document DU_57091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIESBRUCK
Maillage 57091 BLIESBRUCK
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2026 à 10:44
Publié le 19/08/2026 à 11:34
Mis à jour le 19/08/2026 à 11:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 57091_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-45379c6e397a8d985da198996e83d8a2
Producteur COMMUNE DE BLIESBRUCK
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIESBRUCK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57091
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1493549,49.0944158,7.2090868,49.1344606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57091_procedure_20260625.pdf Procédure
57091_rapport_20260625.pdf Rapport
57091_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57091_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
57091_reglement_graphique_0_20260625.pdf Tableau d’assemblage
57091_reglement_graphique_1_20260625.pdf Règlement graphique 1
57091_reglement_graphique_2_20260625.pdf Règlement graphique 2
57091_annexes_sanitaires_20260625.pdf Annexes sanitaires
57091_dpu_20260625.pdf Dpu
57091_infrastructures_de_transports_terrestres_bruyantes_20260625.pdf Infrastructures de transports terrestres bruyantes
57091_liste_operations_utilite_publique_20260625.pdf Liste operations utilite publique
57091_liste_sup_20260625.pdf Liste sup
57091_plan_reseau_assainissement_1_20260625.pdf Plan reseau assainissement 1
57091_plan_reseau_assainissement_2_20260625.pdf Plan reseau assainissement 2
57091_plan_reseau_eau_potable_20260625.pdf Plan reseau eau potable
57091_plan_servitudes_20260625.pdf Plan servitudes
57091_plan_servitudes_reseau_gaz_naturel_20260625.pdf Plan servitudes reseau gaz naturel
57091_plan_servitudes_voie_ferree_20260625.pdf Plan servitudes voie ferree
57091_ppri_20260625.pdf Ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE BLIESBRUCK
Téléphone : Aucun
Courriel : bliesbruck.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE BLIESBRUCK
Téléphone : Aucun
Courriel : bliesbruck.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57091 BLIESBRUCK depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.