46258_PLU_20191209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET"



Informations

Nom du document DU_46258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET
Maillage 46258 SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 11:12
Publié le 05/02/2020 à 12:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 46258_PLU_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4537f876c0f1db5824dbf1ff6c952b7c
Producteur Mairie de Saint Cirq Souillaguet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4115242138761344,44.69174459941011,1.480584935737705,44.7180270180931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46258_aep_20191209.pdf Aep
46258_informations_complementaires_20191209.pdf Informations complementaires
46258_orientations_amenagement_18_00_20191209.pdf OAP 18 00
46258_padd_20191209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46258_procedure_20191209.pdf Procédure
46258_rapport_20191209.pdf Rapport
46258_reglement_20191209.pdf Règlement écrit
46258_reglement_graphique_0_20191209.pdf Tableau d’assemblage
46258_reglement_graphique_1_20191209.pdf Règlement graphique 1
46258_sup_20191209.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Cirq Souillaguet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.258@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.258@orange.fr


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Procédures en cours

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