17409_PLU_20261112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DE-ROYAN"


Informations

Nom du document DU_17409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DE-ROYAN
Maillage 17409 SAINT-SULPICE-DE-ROYAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2026 à 12:27
Publié le 18/11/2026 à 13:19
Mis à jour le 18/11/2026 à 13:19
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 17409_PLU_20261112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-455b34be67655bda50f5745fa0c511e6
Producteur Mairie de Saint-Sulpice-de-Royan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-ROYAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17409
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0546509,45.6518347,-0.9670592,45.6986062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17409_procedure_20261112.pdf Procédure
17409_rapport_1_20261112.pdf Partie 1
17409_rapport_2_20261112.pdf Partie 2
17409_rapport_3_20261112.pdf Partie 3
17409_rapport_4_20261112.pdf Partie 4
17409_rapport_5_20261112.pdf Partie 5
17409_rapport_6_20261112.pdf Partie 6
17409_padd_20261112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17409_prescription_surf_02_00_20261112.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17409_reglement_20261112.pdf Règlement écrit
17409_reglement_graphique_20261112.pdf Règlement graphique
17409_annexes_1_20261112.pdf Annexes 1
17409_annexes_2_20261112.pdf Annexes 2
17409_annexes_3_20261112.pdf Annexes 3
17409_annexes_4_20261112.pdf Annexes 4
17409_annexes_5_20261112.pdf Annexes 5
17409_info_lin_19_01_20261112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17409_info_surf_19_01_1_20261112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17409_info_surf_19_01_2_20261112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17409_liste_sup_20261112.pdf Liste sup
17409_orientations_amenagement_18_00_20261112.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Sulpice-de-Royan
Téléphone : 05 46 39 05 07
Courriel : st-sulpice-de-royan@mairie17.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Sulpice-de-Royan
Téléphone : 05 46 39 05 07
Courriel : contact@saint-sulpice-de-royan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17409 SAINT-SULPICE-DE-ROYAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.