14338_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOULGATE"


Informations

Nom du document DU_14338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOULGATE
Maillage 14338 HOULGATE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 12:36
Publié le 27/06/2025 à 13:10
Mis à jour le 27/06/2025 à 13:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14338_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45642803fe8b1e6df3661f44f6b6b0d8
Producteur Commune de Houlgate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOULGATE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14338
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0902964,49.2869101,-0.044093,49.307355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14338_procedure_20250624.pdf Procédure
14338_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
14338_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
14338_rapport_3_20250624.pdf Partie 3
14338_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14338_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
14338_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
14338_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
14338_reglement_graphique_3_20250624.pdf Règlement graphique 3
14338_annexes_20250624.pdf Annexes
14338_info_lin_19_aep_20250624.pdf Info lin 19 aep
14338_info_lin_19_eu_20250624.pdf Info lin 19 eu
14338_liste_SUP_20250624.pdf Liste SUP
14338_plan_SUP_20250624.pdf Plan SUP
14338_orientations_amenagement_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Houlgate
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.vassaliere@houlgate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.vassaliere@houlgate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.