60636_PLU_20191209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOUROTTE"


Informations

Nom du document DU_60636
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOUROTTE
Maillage 60636 THOUROTTE
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 10:42
Publié le 04/02/2020 à 18:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60636_PLU_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45764b7be6e805c65c76a02dee4b4026
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOUROTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.861334065713119,49.46749210708518,2.89940717573316,49.49028437644496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60636_info_surf_14_00_20191209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60636_info_surf_19_01_20191209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60636_info_surf_21_00_20191209.pdf Projet de plan de prévention des risques
60636_info_surf_38_00_20191209.pdf Secteurs d'information sur les sols
60636_info_surf_99_00_20191209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60636_liste_SUP_20191209.pdf Liste SUP
60636_orientations_amenagement_20191209.pdf OAP
60636_padd_20191209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60636_plan_SUP_20191209.pdf Plan SUP
60636_prescription_surf_05_00_20191209.pdf Emplacement réservé
60636_procedure_20191209.pdf Procédure
60636_rapport_1_20191209.pdf Partie 1
60636_rapport_2_20191209.pdf Partie 2
60636_rapport_3_20191209.pdf Partie 3
60636_reglement_20191209.pdf Règlement écrit
60636_reglement_graphique_20191209.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.