24550_PLU_20250707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENON"


Informations

Nom du document DU_24550
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENON
Maillage 24550 THENON
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2025 à 20:37
Publié le 17/09/2025 à 10:01
Mis à jour le 17/09/2025 à 10:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24550_PLU_20250707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-457c391a84821c398f57045c7a6586a8
Producteur Agglo du Terrassonnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THENON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24550
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0145929,45.1062681,1.1114782,45.1646317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24550_procedure_20250707.pdf Procédure
24550_rapport_20250707.pdf Rapport
24550_padd_20250707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24550_prescription_pct_16_20250707.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
24550_prescription_surf_11_20250707.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
24550_prescription_surf_5_20250707.pdf Emplacement réservé
24550_reglement_20250707.pdf Règlement écrit
24550_reglement_graphique_20250707.pdf Règlement graphique
24550_info_surf_16_20250707.pdf Site archéologique
24550_list_sup_20250707.pdf List sup
24550_orientations_amenagement_20250707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo du Terrassonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : sgoudour@ccthpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sgoudour@ccthpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.