29109_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUNVEZ"


Informations

Nom du document DU_29109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUNVEZ
Maillage 29109 LANDUNVEZ
Téléversé le 04/10/2023 à 10:02
Publié le 09/10/2023 à 00:11
Mis à jour le 09/10/2023 à 00:11
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 29109_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-458887bc71fa30b2b038f498f92b9ef1
Producteur Communauté du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDUNVEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.7860847,48.5101223,-4.6998604,48.5614144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29109_procedure_20230927.pdf Procédure
29109_rapport_20230927.pdf Rapport
29109_padd_20170927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29109_reglement_20200923.pdf Règlement écrit
29109_reglement_graphique_20230927.pdf Règlement graphique
29109_info_surf_03_20170927.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29109_info_surf_04_20170927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29109_info_surf_19_aep_20170927.pdf info surf 19 aep
29109_info_surf_19_ep_20170927.pdf info surf 19 ep
29109_info_surf_19_eu_20170927.pdf info surf 19 eu
29109_liste_annexes_20210810.pdf liste annexes
29109_liste_sup_20170927.pdf liste sup
29109_plan_sup_20170927.pdf plan sup
29109_sis_20210810.pdf sis
29109_orientations_amenagement_20200923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh