80424_PLU_20131220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT"


Informations

Nom du document DU_80424
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT
Maillage 80424 HEBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 14:18
Publié le 17/02/2022 à 12:02
Mis à jour le 17/02/2022 à 12:02
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80424_PLU_20131220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45a99021f7757b4d9d8a0ab8f55e6bc7
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80424
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2022.
Emprise [2.241772,49.7976247,2.2762075,49.8330954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84424_procedure_20131220.pdf Procédure
80424_rapport_20131220.pdf Rapport
80424_padd_20131220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80424_reglement_20131220.pdf Règlement écrit
80424_reglement_graphique_1_20131220.pdf Règlement graphique 1
80424_reglement_graphique_2_20121220.pdf Règlement graphique 2
80424_annexes_20131220.pdf Annexes
80424_servitudes_20131220.pdf Servitudes
80424_orientations_amenagement_18_01_20131220.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80424 HEBECOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.