33080_PLU_20260211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADAUJAC"



Informations

Nom du document DU_33080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADAUJAC
Maillage 33080 CADAUJAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 11:41
Publié le 16/02/2026 à 14:12
Mis à jour le 16/02/2026 à 14:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33080_PLU_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-45dd9e7a49575cfe1d3e4db545c7f7b2
Producteur Mairie de Cadaujac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADAUJAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33080
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-0.5662779,44.7228394,-0.4767861,44.770685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33080_procedure_20260211.pdf Procédure
33080_rapport_1_20260211.pdf Partie 1
33080_padd_20260211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33080_reglement_20260211.pdf Règlement écrit
33080_reglement_graphique_1_20260211.pdf Règlement graphique 1
33080_reglement_graphique_2_20260211.pdf Règlement graphique 2
33080_info_surf_14_00_20260211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33080_info_surf_19_01_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33080_info_surf_99_lotissement_20260211.pdf Info surf 99 lotissement
33080_info_surf_99_ppri_20260211.pdf Info surf 99 ppri
33080_info_surf_99_pprn_20260211.pdf Info surf 99 pprn
33080_liste_annexes_20260211.pdf Liste annexes
33080_liste_sup_20260211.pdf Liste sup
33080_plan_sup_20260211.pdf Plan sup
33080_oap_1_20260211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cadaujac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-cadaujac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cadaujac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-cadaujac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.