54022_PLU_20150921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE"


Informations

Nom du document DU_54022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE
Maillage 54022 ARNAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2021 à 16:54
Publié le 16/03/2021 à 08:54
Mis à jour le 16/03/2021 à 17:21
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 54022_PLU_20150921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-45e267bed2ac4f22c49bad365b6fb851
Producteur CC_MadetMoselle
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.