54072_CC_20100825

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEZAUMONT"


Informations

Nom du document DU_54072
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEZAUMONT
Maillage 54072 BEZAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2020 à 10:54
Publié le 30/06/2020 à 14:02
Mis à jour le 30/06/2020 à 14:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54072_CC_20100825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45e3c81df45547b96c25fe53765ff2a8
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZAUMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2020.
Emprise [6.0809201,48.8350851,6.1257029,48.8605121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54072_procedure_20100825.pdf Procédure
54072_rapport_20100825.pdf Rapport
54072_Annexe_SUP_20100825.pdf Annexe SUP
54072_Annexe_argiles_20100825.pdf Annexe argiles
54072_Annexe_glissemt_terrains_20100825.pdf Annexe glissemt terrains
54072_Annexe_paysage_remarquable_20100825.pdf Annexe paysage remarquable
54072_Enquete_publique_20100825.pdf Enquete publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.