90032_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANJOUTIN"



Informations

Nom du document DU_90032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANJOUTIN
Maillage 90032 DANJOUTIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2025 à 16:20
Publié le 27/08/2025 à 17:13
Mis à jour le 27/08/2025 à 17:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 90032_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45edbfde16d44ccb4a512c1516dc553e
Producteur Mairie - Danjoutin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANJOUTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90032
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8393088,47.6075965,6.8901638,47.6302474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/10/2021
Date de publication : 06/10/2021
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90032_procedure_20250623.pdf Procédure
90032_rapport_1_20250623.pdf Partie 1
90032_rapport_2_20250623.pdf Partie 2
90032_rapport_3_20250623.pdf Partie 3
90032_rapport_4_20250623.pdf Partie 4
90032_rapport_5_20250623.pdf Partie 5
90032_padd_20250623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90032_prescription_surf_05_00_20250623.pdf Emplacement réservé
90032_reglement_20250623.pdf Règlement écrit
90032_reglement_graphique_1_20250623.pdf Règlement graphique 1
90032_reglement_graphique_2_20250623.pdf Règlement graphique 2
90032_info_lin_19_01_1_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90032_info_surf_04_00_20250623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90032_info_surf_05_00_20250623.pdf Zone d'aménagement différé
90032_info_surf_14_00_20250623.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90032_info_surf_19_01_1_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90032_info_surf_19_01_2_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90032_info_surf_19_01_3_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90032_info_surf_32_00_20250623.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90032_info_surf_37_00_20250623.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90032_info_surf_38_00_20250623.pdf Secteurs d'information sur les sols
90032_info_surf_42_00_20250623.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
90032_liste_des_annexes_20250623.pdf Liste des annexes
90032_liste_sup_20250623.pdf Liste sup
90032_plan_sup_20250623.pdf Plan sup
90032_oap_18_00_20250623.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Danjoutin
Téléphone : 03 84 28 24 21
Courriel : secretariat@mairiedanjoutin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 28 24 21
Courriel : secretariat@mairiedanjoutin.fr


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Procédures en cours

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