85163_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE"



Informations

Nom du document DU_85163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Maillage 85163 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 21:13
Publié le 08/01/2025 à 21:53
Mis à jour le 08/01/2025 à 21:53
Statut
Version 10
Nom de l'archive 85163_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45f9ce8bab981ae717199a148c0651b7
Producteur Communauté de Communes Ile de Noirmoutier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85163
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6507887,46.8785587,-2.1293853,47.1460332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85163_procedure_20241212.pdf Procédure
85163_rapport_20241212.pdf Rapport
85163_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85163_prescription_lin_07_20241212.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
85163_prescription_lin_15_20241212.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
85163_prescription_pct_07_20241212.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
85163_prescription_surf_01_20241212.pdf Espace boisé classé
85163_prescription_surf_02_20241212.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
85163_prescription_surf_05_20241212.pdf Emplacement réservé
85163_prescription_surf_07_20241212.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
85163_prescription_surf_31_20241212.pdf Prescription surf 31
85163_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
85163_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
85163_annexes_sanitaires_aep_24241212.pdf Annexes sanitaires aep
85163_annexes_sanitaires_elec_24241212.pdf Annexes sanitaires elec
85163_annexes_sanitaires_notice_20241212.pdf Annexes sanitaires notice
85163_info_lin_99_20241212.pdf Autre
85163_info_surf_03_20241212.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85163_info_surf_04_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85163_info_surf_08_20241212.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
85163_info_surf_14_20241212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
85163_info_surf_16_20241212.pdf Site archéologique
85163_inventaire_patrimoine_proteger_20241212.pdf Inventaire patrimoine proteger
85163_plan_bassins_versants_exutoires_20241212.pdf Plan bassins versants exutoires
85163_servitudes_d_utilite_publique_20241212a.pdf Servitudes d utilite publique
85163_servitudes_d_utilite_publique_20241212b.pdf Servitudes d utilite publique
85163_servitudes_d_utilite_publique_20241212c.pdf Servitudes d utilite publique
85163_oap_10_20241212.pdf OAP 10
85163_oap_11_20241212.pdf OAP 11
85163_oap_13_20241212.pdf OAP 13
85163_oap_14_20241212.pdf OAP 14
85163_oap_1_20241212.pdf OAP 1
85163_oap_2_20241212.pdf OAP 2
85163_oap_3_20241212.pdf OAP 3
85163_oap_4_20241212.pdf OAP 4
85163_oap_5_20241212.pdf OAP 5
85163_oap_6_20241212.pdf OAP 6
85163_oap_7_20241212.pdf OAP 7
85163_oap_8_20241212.pdf OAP 8
85163_oap_9_20241212.pdf OAP 9

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ile de Noirmoutier
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@iledenoirmoutier.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@iledenoirmoutier.org


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Procédures en cours

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