68296_PLU_20250519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE"


Informations

Nom du document DU_68296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE
Maillage 68296 SAINT-HIPPOLYTE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 13:39
Publié le 12/06/2025 à 13:52
Mis à jour le 12/06/2025 à 13:52
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 68296_PLU_20250519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45ff25148542644d65b79786a2967252
Producteur Communde de St-Hippolyte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2578516,48.2113223,7.4357012,48.2650349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68296_rapport_20250519.pdf Rapport
68296_padd_20250519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68296_reglement_20250519.pdf Règlement écrit
68296_info_lin_19_01_1_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
68296_info_lin_19_01_2_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
68296_info_surf_17_00_20250519.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68296_info_surf_19_01_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68296_plan_sup_20250519.pdf Plan sup
68296_prescription_surf_02_01_1_20250519.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
68296_prescription_surf_02_01_2_20250519.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
68296_prescription_surf_02_02_1_20250519.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
68296_prescription_surf_02_02_2_20250519.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
68296_prescription_surf_02_02_3_20250519.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
68296_prescription_surf_02_02_4_20250519.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
68296_orientations_amenagement_20250519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communde de St-Hippolyte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-hippolyte@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-hippolyte@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.