74281_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THONON-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_74281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THONON-LES-BAINS
Maillage 74281 THONON-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 13:01
Publié le 24/02/2025 à 13:19
Mis à jour le 24/02/2025 à 13:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74281_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46017cc11fc096c051790ca016afbc6d
Producteur Mairie de THONON-LES-BAINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THONON-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4393887,46.3440678,6.5157735,46.4064991]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74281_procedure_20240923.pdf Procédure
74281_rapport_20240923.pdf Rapport
74281_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74281_prescription_pct_20240923.pdf Prescriptions ponctuelles
74281_prescription_surf_05_20240923.pdf Emplacement réservé
74281_prescription_surf_07_20240923.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
74281_prescription_surf_40_1_20240923.pdf Plan des cones de vue
74281_prescription_surf_40_2_20240923.pdf Inventaire des vues protégées
74281_prescription_surf_47_20240923.pdf Plan d'assainissement non collectif
74281_prescription_surf_48_20240923.pdf Plan des eaux pluviales
74281_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
74281_reglement_graphique_1_20240923.pdf Plan de zonage
74281_reglement_graphique_2_20240923.pdf Plan de zonage planche 1
74281_reglement_graphique_3_20240923.pdf Plan de zonage planche 2
74281_reglement_graphique_4_20240923.pdf Plan de zonage planche 3
74281_info_surf_02_20240923.pdf Zone d'aménagement concerté
74281_info_surf_03_20240923.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
74281_info_surf_14_1_20240923.pdf Plan des zones de bruit
74281_info_surf_14_2_20240923.pdf Arrêté 2011 classement bruit des infrastructures
74281_info_surf_14_3_20240923.pdf Arrêté 1996 isolation acoustique des bâtiments
74281_info_surf_16_20240923.pdf Site archéologique
74281_info_surf_32_20240923.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
74281_info_surf_37_20240923.pdf Plan Régime forestier
74281_liste_SUP_20240923.pdf Liste SUP
74281_liste_annexes_24240923.pdf Liste annexes
74281_plan_SUP_20240923.pdf Plan SUP
74281_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THONON-LES-BAINS
Téléphone : 04 50 70 69 68
Courriel : urbanisme@ville-thonon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 50 70 69 68
Courriel : urbanisme@ville-thonon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.