86090_PLU_20201203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURCAY-SUR-DIVE"


Informations

Nom du document DU_86090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURCAY-SUR-DIVE
Maillage 86090 CURCAY-SUR-DIVE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2021 à 10:15
Publié le 30/03/2021 à 20:14
Mis à jour le 30/03/2021 à 20:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 86090_PLU_20201203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4606aef168a866fd1835c3d0ca0bdd5a
Producteur Commune de Curçai-sur-Dive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CURCAY-SUR-DIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2021.
Emprise [-0.0940364,46.9853847,-0.0023134,47.0340244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86090_procedure_20201203.pdf Procédure
86090_rapport_20201203.pdf Rapport
86090_padd_20201203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86090_reglement_20201203.pdf Règlement écrit
86090_reglement_graphique_20201203.pdf Règlement graphique
86090_info_lin_19_01_1_20201203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
86090_info_lin_19_01_2_20201203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
86090_info_surf_04_00_20201203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86090_info_surf_10_00_20201203.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
86090_info_surf_17_00_20201203.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86090_info_surf_19_01_3_20201203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
86090_info_surf_99_00_1_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86090_info_surf_99_00_2_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86090_liste_annexes_20201203.pdf Liste annexes
86090_liste_sup_20201203.pdf Liste sup
86090_orientations_amenagement_20201203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Curçai-sur-Dive
Téléphone : Aucun
Courriel : curcay-sur-dive@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : curcay-sur-dive@departement86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.