73100_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMESSIN"


Informations

Nom du document DU_73100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMESSIN
Maillage 73100 DOMESSIN
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 10:12
Publié le 13/09/2024 à 10:57
Mis à jour le 13/09/2024 à 10:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 73100_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4610149db239ffa17a76dcd60ee46001
Producteur Mairie de Domessin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMESSIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.6720254,45.5176353,5.725762,45.553101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73100_procedure_20240627.pdf Procédure
73100_rapport_20240627.pdf Rapport
73100_PADD_20240627.pdf PADD
73100_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
73100_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
73100_AEP_aptitude_20240627.pdf AEP aptitude
73100_annexe_AEP_20240627.pdf Annexe AEP
73100_info_surf_99_20240627.pdf Autre
73100_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
73100_notice_assainissement_20240627.pdf Notice assainissement
73100_plan_annexe_20240627.pdf Plan annexe
73100_plan_incendie_20240627.pdf Plan incendie
73100_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
73100_schema_directeur_AEP_20240627.pdf Schema directeur AEP
73100_sup_20240627.pdf Sup
73100_zonage_assainissement_20240627.pdf Zonage assainissement
73100_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73100 DOMESSIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.