54155_PLU_20231102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUXVILLE"


Informations

Nom du document DU_54155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUXVILLE
Maillage 54155 DEUXVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2023 à 16:15
Publié le 07/11/2023 à 08:30
Mis à jour le 07/11/2023 à 08:30
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54155_PLU_20231102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-461634cdfbe67fc0d8f3b8f172fed013
Producteur mairie de Deuxville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEUXVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4346158,48.6023126,6.4803737,48.6368244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54155_procedure_20231102.pdf Procédure
54155_rapport_20231102.pdf Rapport
54155_padd_20231102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54155_prescription_surf_05_20231102.pdf Emplacement réservé
54155_reglement_20231102.pdf Règlement écrit
54155_reglement_graphique_20231102.pdf Règlement graphique
54155_annexes_sanitaires_20231102.pdf Annexes sanitaires
54155_info_lin_19_01_20231102.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54155_info_surf_04_00_20231102.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54155_liste_sup_20231102.pdf Liste sup
54155_plan_sup_20231102.pdf Plan sup
54155_orientations_amenagement_20231102.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Deuxville
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.deuxville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.deuxville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.