62204_PLU_20230406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPAGNE-LES-HESDIN"


Informations

Nom du document DU_62204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPAGNE-LES-HESDIN
Maillage 62204 CAMPAGNE-LES-HESDIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2023 à 17:53
Publié le 22/05/2023 à 20:00
Mis à jour le 22/05/2023 à 20:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62204_PLU_20230406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4629b0df16cd8ef3ec34bee228714588
Producteur communaute de communes 7 vallees

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPAGNE-LES-HESDIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8087472,50.3761543,1.9113937,50.4255397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62204_procedure_20230406.pdf Procédure
62204_rapport_1_20210812.pdf Partie 1
62204_rapport_2_20230406.pdf Partie 2
62204_padd_20210812.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62204_reglement_20210812.pdf Règlement écrit
62204_reglement_graphique_20230406.pdf Règlement graphique
62204_annexes_sanitaires_20210812.pdf Annexes sanitaires
62204_arrete_servitude_captage_eau_20210812.pdf Arrete servitude captage eau
62204_info_surf_19_01_1_20210812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62204_info_surf_19_01_2_20210812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62204_info_surf_19_01_3_20210812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62204_info_surf_19_01_4_20210812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62204_liste_annexes_20210812.pdf Liste annexes
62204_liste_sup_20210812.pdf Liste sup
62204_plan_sup_20210812.pdf Plan sup
62204_orientations_amenagement_1_20210812.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communaute de communes 7 vallees
Téléphone : Aucun
Courriel : david.maillard@7vallees-comm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : david.maillard@7vallees-comm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.