57024_CC_20180904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANTILLY"



Informations

Nom du document DU_57024
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANTILLY
Maillage 57024 ANTILLY
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 08:35
Publié le 07/03/2024 à 15:43
Mis à jour le 07/03/2024 à 15:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57024_CC_20180904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4664654f8e1d6b7696b397f0f20ff458
Producteur Mairie d'Antilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57024
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2230189,49.1877454,6.2731657,49.2111997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57024_procedure_20180904.pdf Procédure
57024_rapport_20180904.pdf Rapport
57024_annexes_1_20180904.pdf Annexes 1
57024_annexes_2_20180904.pdf Annexes 2
57024_annexes_3_20180904.pdf Annexes 3
57024_liste_annexes_20180904.pdf Liste annexes
57024_liste_sup_20180904.pdf Liste sup
57024_plan_sup_20180904.pdf Plan sup
57024_sectorisation_graphique_20180904.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57024 ANTILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.