82039_CC_20020618

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAYRAC"


Informations

Nom du document DU_82039
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAYRAC
Maillage 82039 CAYRAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2026 à 11:24
Publié le 19/11/2026 à 10:23
Mis à jour le 19/11/2026 à 10:23
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 82039_CC_20020618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-467eb2d51628b35078226d6b961d20b9
Producteur Mairie de CAYRAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAYRAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82039
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2002 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4467932,44.0907594,1.5132688,44.1168955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2002
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
82039_procedure_20020618.pdf Procédure du document d'urbanisme
82039_20020618_rapport_E_20020618.pdf Rapport de présentation
82039_liste_annexes_20020618.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82039_liste_sup_20020618.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
82039_plan_ppri_20020618.pdf Plan du PPRI (zone inondable)
82039_sectorisation_graphique_20020618.pdf Secteur de la Carte communale
82039_tigf_20020618.pdf Plan de la servitude I1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CAYRAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cayrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de CAYRAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cayrac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 82039 CAYRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.