01021_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARS-SUR-FORMANS"


Informations

Nom du document DU_01021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARS-SUR-FORMANS
Maillage 01021 ARS-SUR-FORMANS
Source Inconnue
Téléversé le 14/06/2017 à 15:42
Publié le 21/06/2017 à 11:46
Mis à jour le 14/10/2022 à 17:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01021_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46ac4013b5087319d5daec4e88ad13a1
Producteur Mairie de ARS SUR FORMANS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARS-SUR-FORMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [4.801120159891368,45.97321487249579,4.837733591819966,46.00749466609262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ARS SUR FORMANS
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain - Unité SIG
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.