35150_PLU_20181214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE"


Informations

Nom du document DU_35150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE
Maillage 35150 LECOUSSE
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2018 à 18:04
Publié le 27/12/2018 à 09:19
Mis à jour le 18/01/2022 à 17:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 35150_PLU_20181214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46c8865dc5176d886b7ff5652bbca394
Producteur Mairie de Lécousse
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.