14009_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE"



Informations

Nom du document DU_14009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE
Maillage 14009 AMFREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 12:58
Publié le 07/04/2026 à 13:53
Mis à jour le 07/04/2026 à 13:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 14009_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46c9ef7ac5b60b5997ba80680018223a
Producteur Commune d'AMFREVILLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMFREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14009
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2693552,49.2385575,-0.2115493,49.2632945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14009_procedure_20210412.pdf Procédure
14009_procedure_20211109.pdf Procédure
14009_procedure_20260119.pdf Procédure
14009_rapport_1_20210412.pdf Partie 1
14009_rapport_2_20260119.pdf Partie 2
14009_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14009_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
14009_reglement_graphique_1_20260119.pdf Règlement graphique 1
14009_reglement_graphique_2_20260119.pdf Règlement graphique 2
14009_info_lin_19_01_1_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
14009_info_lin_19_01_2_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
14009_info_lin_19_01_3_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
14009_info_lin_19_01_4_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
14009_info_lin_19_01_5_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
14009_info_lin_19_01_6_20200412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
14009_info_lin_99_00_20210412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14009_liste_annexes_20211109.pdf Liste annexes
14009_plan_sup_20211109.pdf Plan sup
14009_orientations_amenagement_20260119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'AMFREVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@amfreville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'AMFREVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@amfreville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14009 AMFREVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.