21290_PLU_20170215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEMEAUX"


Informations

Nom du document DU_21290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEMEAUX
Maillage 21290 GEMEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 09/06/2017 à 09:27
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 21290_PLU_20170215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46ce8a917af809c4d5a44a4974e6dd29
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.