95660_PLU_20250910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS"



Informations

Nom du document DU_95660
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS
Maillage 95660 VILLAINES-SOUS-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 10:20
Publié le 13/02/2026 à 09:22
Mis à jour le 13/02/2026 à 09:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95660_PLU_20250910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46dcf1e5bb55e7d61f5eae6429100a8f
Producteur Cabinet Greuzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95660
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3392314,49.0682889,2.3703947,49.0817762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95660_procedure_20210304.pdf Procédure
95660_rapport_20250910.pdf Rapport
95660_padd_20210304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95660_reglement_20210304.pdf Règlement écrit
95660_reglement_graphique_20250910.pdf Règlement graphique
95660_SAFE_agriculture_20210304.pdf SAFE agriculture
95660_carte_bruit_20210304.pdf Carte bruit
95660_construction_terrain_argileux-20210304.pdf Construction terrain
95660_emplacements_reserves_20210304.pdf Emplacements reserves
95660_etude_siah_assainissement_20210304.pdf Etude siah assainissement
95660_info_conseil_departemental_20210304.pdf Info conseil departemental
95660_plan_assainissement_20210304.pdf Plan assainissement
95660_plan_reseau_eau_20210304.pdf Plan reseau eau
95660_plan_reseau_electrique_20210304.pdf Plan reseau electrique
95660_plan_servitudes_utilite_publique_20210304.pdf Plan servitudes utilite publique
95660_sup_PEB_20210304.pdf Sup PEB
95660_sup_T1_20210304.pdf Sup T1
95660_sup_TRAPIL_20210304.pdf Sup TRAPIL
95660_sup_captage_eau_potable_ezanville_20210304.pdf Sup captage eau potable ezanville
95660_zonage_assainissement_20210304.pdf Zonage assainissement
95660_orientations_amenagement_20210304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.