78126_PLU_20241008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-SAINT-CLOUD"


Informations

Nom du document DU_78126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-SAINT-CLOUD
Maillage 78126 LA CELLE-SAINT-CLOUD
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 15:27
Publié le 08/11/2024 à 16:10
Mis à jour le 08/11/2024 à 16:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78126_PLU_20241008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-473708c738fd25b4e5d7842cccd1427d
Producteur Mairie de La Celle-Saint-Cloud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CELLE-SAINT-CLOUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1078426,48.8350889,2.1598619,48.8644002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78126_procedure_20241008.pdf Procédure
78126_rapport_20241008.pdf Rapport
78126_padd_20241008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78126_reglement_20241008.pdf Règlement écrit
78126_reglement_graphique_20241008.pdf Règlement graphique
78126_cahier_des_charges_lotissement_20241008.pdf Cahier des charges lotissement
78126_info_lin_19_01_1_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78126_info_lin_19_01_2_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78126_info_surf_14_00_20241008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78126_liste_sup_20241008.pdf Liste sup
78126_plan_sup_20241008.pdf Plan sup
78126_reglement_voirie_20241008.pdf Reglement voirie
78126_orientations_amenagement_20241008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Téléphone : Aucun
Courriel : sveiga@ville-lacellesaintcloud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sveiga@ville-lacellesaintcloud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.