52121_PLU_20260929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT"


Informations

Nom du document DU_52121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT
Maillage 52121 CHAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2026 à 17:30
Publié le 09/10/2026 à 09:40
Mis à jour le 09/10/2026 à 09:40
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 52121_PLU_20260929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-473cdc0eb8c0f2b969f17263a055416b
Producteur Agglomération de Chaumont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52121
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3794469,42.1029451,5.2621539,48.1407157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52121_procedure_20231107.pdf Procédure
52121_procedure_29092026.pdf Procédure
52121_rapport_20231107.pdf Rapport
52121_rapport_20260929.pdf Rapport
52121_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52121_reglement_20260929.pdf Règlement écrit
52121_reglement_graphique_15000_20260929.pdf Règlement graphique 15000
52121_reglement_graphique_5000_20260929.pdf Règlement graphique 5000
52121_annexes_20231107.pdf Annexes
52121_evaluation_envt_20231107.pdf Evaluation envt
52121_info_lin_19_01_1_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52121_info_lin_19_01_2_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52121_info_surf_14_00_20231107.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52121_info_surf_19_01_20231107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
52121_info_surf_99_00_20231107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
52121_liste_annexes_20231107.pdf Liste annexes
52121_notice_eaux_pluviales_20231107.pdf Notice eaux pluviales
52121_notice_ini_ass_20231107.pdf Notice ini ass
52121_notice_modif_ass_20231107.pdf Notice modif ass
52121_plan_sup_20231107.pdf Plan sup
52121_pv_examen_conjoint_20231107.pdf Pv examen conjoint
52121_rapport_CE_DP_MEC_PLU_20231107.pdf Rapport CE DP MEC PLU
52121_rapport_CE_PC_20231107.pdf Rapport CE PC
52121_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération de Chaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération de Chaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.