29106_PLU_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDREVARZEC"


Informations

Nom du document DU_29106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDREVARZEC
Maillage 29106 LANDREVARZEC
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2024 à 11:15
Publié le 19/07/2024 à 10:13
Mis à jour le 19/07/2024 à 10:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 29106_PLU_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-473f98eb76813f09ee1dae971fe84d3d
Producteur Mairie de Landrévarzec

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDREVARZEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-4.1066002,48.0487524,-4.0447332,48.126415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29106_procedure_20240628.pdf Procédure
29106_rapport_20240628.pdf Rapport
29106_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29106_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
29106_reglement_graphique_20240628.pdf Règlement graphique
29106_annexes_sanitaires_note_20240628.pdf Annexes sanitaires note
29106_info_lin_19_aep_20240628.pdf Info lin 19 aep
29106_info_lin_19_ep_20240628.pdf Info lin 19 ep
29106_info_surf_04_1_20240628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29106_info_surf_04_2_20240628.pdf Info surf 04 2
29106_info_surf_14_1_20240628.pdf Info surf 14 1
29106_info_surf_14_2_20240628.pdf Info surf 14 2
29106_info_surf_16_1_20240628.pdf Info surf 16 1
29106_info_surf_19_ep_20240628.pdf Info surf 19 ep
29106_info_surf_19_eu_20240628.pdf Info surf 19 eu
29106_liste_annexes_20240628.pdf Liste annexes
29106_liste_sup_20240628.pdf Liste sup
29106_plan_sup_20240628.pdf Plan sup
29106_orientations_amenagement_20240628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.