05077_PLU_20120628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLINES-EN-QUEYRAS"



Informations

Nom du document DU_05077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLINES-EN-QUEYRAS
Maillage 05077 MOLINES-EN-QUEYRAS
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2025 à 16:10
Publié le 22/04/2025 à 16:47
Mis à jour le 22/04/2025 à 16:47
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05077_PLU_20120628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4741e434f3fea79852602fa313f55769
Producteur Mairie de MOLINES-EN-QUEYRAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLINES-EN-QUEYRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05077
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7989089,44.6769862,6.9957802,44.7473219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05077_procedure_20120628.pdf Procédure
05077_rapport_1_20120628.pdf Partie 1
05077_rapport_2_20120628.pdf Partie 2
05077_rapport_3_20120628.pdf Partie 3
05077_rapport_4_20120628.pdf Partie 4
05077_padd_20120628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05077_reglement_20120628.pdf Règlement écrit
05077_reglement_graphique_1_20120628.pdf Règlement graphique 1
05077_reglement_graphique_2_20120628.pdf Règlement graphique 2
05077_reglement_graphique_3_20120628.pdf Règlement graphique 3
05077_reglement_graphique_4_20120628.pdf Règlement graphique 4
05077_reglement_graphique_5_20120628.pdf Règlement graphique 5
05077_reglement_graphique_6_20120628.pdf Règlement graphique 6
05077_reglement_graphique_7_20120628.pdf Règlement graphique 7
05077_dpu_20120628.pdf Dpu
05077_emplacements_reserves_20120628.pdf Emplacements reserves
05077_plan_reseaux_pierregrosse_fontgillarde_coin_20120628.pdf Plan reseaux pierregrosse fontgillarde coin
05077_plan_reseaux_rua_serre_20120628.pdf Plan reseaux rua serre
05077_plan_servitudes_20120628.pdf Plan servitudes
05077_orientations_amenagement_20120628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MOLINES-EN-QUEYRAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@molinesenqueyras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@molinesenqueyras.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.