14046_PLU_20231011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAVENT"


Informations

Nom du document DU_14046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAVENT
Maillage 14046 BAVENT
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 15:54
Publié le 19/01/2024 à 16:15
Mis à jour le 19/01/2024 à 16:15
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14046_PLU_20231011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-479c5df49ec3738c799bc4008f7fd6cd
Producteur Mairie de Bavent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2284379,49.205295,-0.1316456,49.2509242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14046_procedure_20120620.pdf Procédure
14046_rapport_1_20120620.pdf Partie 1
14046_rapport_2_20231011.pdf Partie 2
14046_padd_20120620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14046_reglement_20231011.pdf Règlement écrit
14046_reglement_graphique_20231011.pdf Règlement graphique
14046_Annexes_Info_Appro_20120620.pdf Annexes Info Appro
14046_Annexes_Sanitaires_20120620.pdf Annexes Sanitaires
14046_info_surf_04_20120620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14046_info_surf_19_20120620.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14046_plan_sup_20120620.pdf Plan sup
14046_texte_sup_20120620.pdf Texte sup
14046_orientations_amenagement_20231011.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bavent
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bavent.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bavent.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.