63012_PLU_20200304
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTONNE"
Informations
Nom du document | DU_63012 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTONNE |
Maillage | 63012 ARTONNE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 10/07/2020 à 09:20 |
Publié le | 10/07/2020 à 17:30 |
Mis à jour le | 10/07/2020 à 17:30 |
Statut | Publié |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 63012_PLU_20200304 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-47a21e8fe4851fd4209c1b66a2c7f5d4 |
Producteur | Communauté de Communes Plaine Limagne |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/07/2020. |
Emprise | [3.0986943,45.7737843,3.2186145,46.0810418] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 10/07/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Plaine Limagne
Téléphone : Aucun Courriel : g.baville@plainelimagne.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : g.baville@plainelimagne.fr |
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Procédures en cours
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