34090_PLU_20230817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CRES"


Informations

Nom du document DU_34090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CRES
Maillage 34090 LE CRES
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2023 à 09:53
Publié le 26/09/2023 à 10:16
Mis à jour le 26/09/2023 à 10:16
Statut
Version 8
Nom de l'archive 34090_PLU_20230817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47c4e1bcaf41d297a1c5af0054bc01f9
Producteur Le Crès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34090_procedure_20230817.pdf Procédure
34090_rapport_1_20230817.pdf Partie 1
34090_rapport_2_20230817.pdf Partie 2
34090_padd_20230817.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34090_prescription_surf_02_00_20230817.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34090_prescription_surf_05_00_20230817.pdf Emplacement réservé
34090_reglement_20230817.pdf Règlement écrit
34090_reglement_graphique_0_20230817.pdf Tableau d’assemblage
34090_reglement_graphique_1_20230817.pdf Règlement graphique 1
34090_info_lin_19_01_20230817.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34090_info_surf_02_00_20230817.pdf Zone d'aménagement concerté
34090_info_surf_04_00_20230817.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34090_info_surf_04_01_20230817.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
34090_info_surf_12_00_20230817.pdf Périmètre de sursis à statuer
34090_info_surf_14_00_20230817.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34090_info_surf_27_00_20230817.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
34090_liste_sup_20230817.pdf Liste sup
34090_plan_sup_20230817.pdf Plan sup
34090_orientations_amenagement_18_00_20230817.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.