42197_PLU_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE"


Informations

Nom du document DU_42197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE
Maillage 42197 SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 12:15
Publié le 20/03/2026 à 13:59
Mis à jour le 20/03/2026 à 13:59
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 42197_PLU_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-47d6e0ae806556e84aa99b6f5de64abc
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0120875,45.7262483,4.0835503,45.7648606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42197_procedure_20220524.pdf Procédure
42197_rapport_20220524.pdf Rapport
42197_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42197_prescription_surf_05_00_20220524.pdf Emplacement réservé
42197_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
42197_reglement_graphique_0_20220524.pdf Tableau d’assemblage
42197_reglement_graphique_1_20220524.pdf Règlement graphique 1
42197_reglement_graphique_2_20220524.pdf Règlement graphique 2
42197_info_lin_19_01_1_20220524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42197_info_lin_19_01_2_20220524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42197_info_surf_19_01_1_20220524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42197_info_surf_19_01_2_20220524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42197_info_surf_32_00_20220524.pdf Secteur de taxe d'aménagement
42197_info_surf_38_00_20220524.pdf Secteurs d'information sur les sols
42197_liste_sup_20220524.pdf Liste sup
42197_plan_sup_20220524.pdf Plan sup
42197_orientations_amenagement_1_20220524.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.