54062_PLU_20050720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENNEY"


Informations

Nom du document DU_54062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENNEY
Maillage 54062 BENNEY
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 06:40
Publié le 18/07/2023 à 06:54
Mis à jour le 18/07/2023 à 06:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54062_PLU_20050720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47d7d6dd4614066d4549d424b7dcc532
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1937004,48.4963752,6.261413,48.558559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54062_procedure_20050720.pdf Procédure
54062_rapport_20050720.pdf Rapport
54062_padd_20050720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54062_reglement_20050720.pdf Règlement écrit
54062_reglement_graphique_20050720.pdf Règlement graphique
54062_info_lin_19_aep_20050720.pdf Info lin 19 aep
54062_info_lin_19_ass_20050720.pdf Info lin 19 ass
54062_info_lin_99_20050720.pdf Autre
54062_info_surf_4_20050720.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54062_liste_sup_20050720.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.