63370_PLU_20241223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE"


Informations

Nom du document DU_63370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE
Maillage 63370 SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 11:04
Publié le 09/01/2025 à 13:43
Mis à jour le 09/01/2025 à 13:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63370_PLU_20241223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47e112cccd9f781709288c3de845fbe3
Producteur Mairie de Saint Julien Puy Lavèze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63370
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6298084,45.6316114,2.7293404,45.6903555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63370_20150109_delib_prescription_E_20241223.pdf Délibération de prescription
63370_20241226_delib_approbation_E_20241223.pdf Délibération d’approbation
63370_procedure_20241223.pdf Procédure
63370_rapport_20241223.pdf Rapport
63370_padd_20241223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63370_prescription_surf_05_00_20241223.pdf Emplacement réservé
63370_prescription_surf_07_00_20241223.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63370_prescription_surf_16_01_20241223.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63370_reglement_20241223.pdf Règlement écrit
63370_reglement_graphique_20241223.pdf Règlement graphique
63370_annexes_sanitaires_20241223.pdf Annexes sanitaires
63370_derog_urb_limite_20241223.pdf Derog urb limite
63370_etude_discontinuite_20241223.pdf Etude discontinuite
63370_info_lin_19_01_1_20241223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63370_info_lin_19_01_2_20241223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63370_info_surf_04_00_20241223.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63370_info_surf_08_00_20241223.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63370_info_surf_14_00_20241223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63370_info_surf_37_00_20241223.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63370_liste_annexes_20241223.pdf Liste annexes
63370_liste_sup_20241223.pdf Liste sup
63370_plan_sup_20241223.pdf Plan sup
63370_OAP_18_00_20241223.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Julien Puy Lavèze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.julien.puy.laveze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.julien.puy.laveze@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.