29218_PLU_20160119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-CROIX"


Informations

Nom du document DU_29218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-CROIX
Maillage 29218 PONT-CROIX
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2026 à 16:04
Publié le 21/07/2026 à 16:51
Mis à jour le 21/07/2026 à 16:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 29218_PLU_20160119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-482269304c187cdc345cc3b5bfaf52a5
Producteur Mairie de Pont-Croix
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-CROIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29218
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.5393793,48.0365038,-4.4657576,48.061139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29218_procedure_20160119.pdf Procédure
29218_20160119_rapport_M1_20160119.pdf Rapport
29218_padd_20160119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29218_reglement_20160119.pdf Règlement écrit
29218_reglement_graphique_1_20160119.pdf Règlement graphique 1
29218_liste_sup_20160119.pdf Liste sup
29218_oap_1_20160119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-Croix
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@pont-croix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pont-Croix
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@pont-croix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.