19258_PLU_20081210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIERES-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_19258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIERES-LE-CHATEAU
Maillage 19258 SERVIERES-LE-CHATEAU
Source Inconnue
Téléversé le 14/08/2018 à 11:32
Publié le 17/12/2018 à 16:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 19258_PLU_20081210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-485d2d1a5169e772cfd3f81fb883f587
Producteur Communauté de communes Xaintrie Val Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIERES-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9834319139428498,45.10097034957948,2.0577223783225853,45.182914120063735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19258_info_surf_04_20081210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19258_info_surf_26_20080613.pdf Lotissement
19258_orientations_amenagement_20080613.pdf OAP
19258_padd_20080613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19258_pieces_administratives_20080613.pdf Pieces administratives
19258_pieces_administratives_20081210.pdf Pieces administratives
19258_rapport_20080613.pdf Rapport
19258_reglement_20080613.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Xaintrie Val Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@xaintrie-val-dordogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@xaintrie-val-dordogne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.