31033_PLU_20250305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTERIVE"


Informations

Nom du document DU_31033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTERIVE
Maillage 31033 AUTERIVE
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2025 à 11:56
Publié le 19/05/2025 à 14:41
Mis à jour le 19/05/2025 à 14:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31033_PLU_20250305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4868316e55fdc7e461552d19322c5c23
Producteur MAIRIE AUTERIVE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTERIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4347041,43.3179784,1.5297262,43.3975394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31033_procedure_20250305.pdf Procédure
31033_rapport_10_20250305.pdf Partie 10
31033_rapport_1_20240529.pdf Partie 1
31033_rapport_2_20240529.pdf Partie 2
31033_rapport_3_20240529.pdf Partie 3
31033_rapport_4_20240529.pdf Partie 4
31033_rapport_5_20240529.pdf Partie 5
31033_rapport_6_20240529.pdf Partie 6
31033_rapport_7_20240529.pdf Partie 7
31033_rapport_8_20240529.pdf Partie 8
31033_rapport_9_20240529.pdf Partie 9
31033_padd_20240529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31033_reglement_20250305.pdf Règlement écrit
31033_reglement_graphique_1_20250305.pdf Règlement graphique 1
31033_aep_20240529.pdf Aep
31033_amendement_dupont_20240529.pdf Amendement dupont
31033_classement_sonore_20240529.pdf Classement sonore
31033_dechets_20240529.pdf Dechets
31033_dpu_20240529.pdf Dpu
31033_liste_sup_20240529.pdf Liste sup
31033_plan_sup_20240529.pdf Plan sup
31033_plomb_20240529.pdf Plomb
31033_termites_20240529.pdf Termites
31033_orientations_amenagement_1_20240529.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE AUTERIVE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.planification@auterive-ville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.planification@auterive-ville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.