65047_PLU_20230622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN"


Informations

Nom du document DU_65047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN
Maillage 65047 AUREILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 14:24
Publié le 27/07/2023 à 14:37
Mis à jour le 27/07/2023 à 14:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 65047_PLU_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4891fdb17bd6031e223b1e9b3dfac01d
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUREILHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65047
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0820716,43.2328373,0.1308826,43.2647889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65047_procedure_20230622.pdf Procédure
65047_rapport_1_20230622.pdf Partie 1
65047_rapport_2_20230622.pdf Partie 2
65047_padd_20230622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65047_prescription_surf_07_04_20230622.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
65047_prescription_surf_25_00_20230622.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
65047_prescription_surf_25_01_20230622.pdf Prescription surf 25 01
65047_reglement_20230622.pdf Règlement écrit
65047_reglement_graphique_20230622.pdf Règlement graphique
65047_PPRT_20230622.pdf PPRT
65047_PPR_20230622.pdf PPR
65047_info_lin_19_01_20230622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65047_info_surf_04_00_20230622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65047_info_surf_14_00_20230622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65047_liste_annexes_20230622.pdf Liste annexes
65047_liste_sup_20230622.pdf Liste sup
65047_plan_sup_20230622.pdf Plan sup
65047_orientations_amenagement_20230622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.