43218_PLU_20130115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EYNAC"


Informations

Nom du document DU_43218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EYNAC
Maillage 43218 SAINT-PIERRE-EYNAC
Source Inconnue
Téléversé le 14/06/2017 à 14:00
Publié le 14/06/2017 à 14:12
Mis à jour le 28/02/2024 à 19:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 43218_PLU_20130115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-48c0c1bc5aef1ec72d8026acb29bafad
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-EYNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.983323749114643,45.013145098541806,4.085556272778082,45.07212774434288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cc-mezenc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de la haute-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.