200086080_SCOT_20250524

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SCOTAN"


Informations

Nom du document scot_200086080
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SCOTAN
Maillage scot_200086080 SCOTAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2025 à 12:45
Publié le 19/08/2025 à 13:02
Mis à jour le 19/08/2025 à 13:02
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200086080_SCOT_20250524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48cfd872a559da03d007e78a01950672
Producteur Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de l’Alsace du Nord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOTAN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200086080
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4826861,48.6664214,8.0682463,49.0657809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200086080_procedure_20250524.pdf Procédure
200086080_daac_20250524.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200086080_doo_20250524.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200086080_pas_20250524.pdf Projet d'aménagement stratégique
200086080_consommation_espace_20250524.pdf Analyse de la consommation d'espace
200086080_diagnostic_20250524.pdf Diagnostic
200086080_etat_initial_environnement_20250524.pdf Etat initial environnement
200086080_evaluation_environnementale_20250524.pdf Evaluation environnementale
200086080_expose_motifs_changements_20250524.pdf Expose motifs changements
200086080_justification_choix_20250524.pdf Justification des choix
20008680_suivi_20250524.pdf Suivi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de l’Alsace du Nord
Téléphone : Aucun
Courriel : elsa.grandemange@alsacedunord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elsa.grandemange@alsacedunord.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.