30217_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD"


Informations

Nom du document DU_30217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD
Maillage 30217 ROCHEFORT-DU-GARD
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 14:16
Publié le 08/02/2024 à 15:10
Mis à jour le 08/02/2024 à 15:10
Statut
Version 7
Nom de l'archive 30217_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48d4a87a9d90936665bface39dcfb20d
Producteur Mairie de Rochefort-du-Gard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT-DU-GARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6188079,43.9504761,4.745052,44.0176606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30217_procedure_20240125.pdf Procédure
30217_rapport_20240125.pdf Rapport
30217_padd_20240125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30217_prescription_surf_05_20240125.pdf Emplacement réservé
30217_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
30217_reglement_graphique_20240125.pdf Règlement graphique
30217_info_lin_19_01_aep_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
30217_info_lin_19_01_ep_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
30217_info_lin_19_01_eu_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
30217_info_surf_02_20240125.pdf Zone d'aménagement concerté
30217_info_surf_12_20240125.pdf Périmètre de sursis à statuer
30217_info_surf_14_20240125.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
30217_liste_annexes_20240125.pdf Liste annexes
30217_liste_sup_20240125.pdf Liste sup
30217_notice_annexes_sanitaires_20240125.pdf Notice annexes sanitaires
30217_plan_sup_20240125.pdf Plan sup
30217_orientations_amenagement_20240125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.